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IamOffice - Aide
Paramétrage de la TVA
Paramètres standards
Pour le paramétrage général, se reporter à l'aide Paramètres généraux de la comptabilité, paragraphe Paramètres pour la gestion de la TVA.
Paramétrage avancé
Le paramétrage avancé de la TVA permet d'indiquer les comptes concernant chaque ligne de la déclaration de TVA. Le paramétrage par défaut convient à la plupart des entreprises, mais vous devez le modifier notamment si vous exportez ou pour les cas particuliers.
Il est accessible depuis les paramètres généraux de la comptabilité, paragraphe Paramètres pour la gestion de la TVA, puis en cliquant sur le lien Afficher le paramétrage avancé pour la TVA.
Le tableau suivant apparaît alors, et il est possible de le modifier :
Description des colonnes du tableau
- Année : Année d'application du modèle de déclaration de TVA (le modèle pouvant évoluer d'une année à l'autre)
- Ligne : Numéro de la ligne sur le document officiel français de déclaration de TVA
- Intitulé : Intitulé de la ligne
- Radicaux : Liste des radicaux des comptes entrant dans le calcul du montant de la ligne
Il est possible de créer une nouvelle ligne en cliquant sur le bouton Ajouter une ligne de paramétrage.
Pour modifier une ligne existante, il suffit de cliquer sur la ligne à modifier.
La suppression d'une ligne existante est possible par le mini-menu (icône représentant 3 points en bout de ligne).
Saisie d'une ligne de paramétrage
Lors de la création d'une nouvelle ligne ou de la modification d'une ligne existante, la fenêtre suivante s'affiche :
- Année : Année du modèle de déclaration de TVA auquel ce paramétrage s'applique. Un paramétrage ne concerne que les déclarations utilisant le modèle de cette année précise, sachant qu'un modèle peut couvrir plusieurs années : le modèle 2019 est utilisé pour les déclarations jusqu'à 2019, le modèle 2023 pour les déclarations de 2020 à 2023, puis chaque année dispose de son propre modèle (2024, 2025, 2026).
- Ligne de la déclaration de TVA : Numéro de la ligne sur le document officiel français de déclaration de TVA, qui est concernée par ce paramétrage.
- Base sur laquelle la TVA est calculée : Liste des radicaux des comptes à additionner pour déterminer la base de la TVA (à renseigner pour les lignes où le montant attendu correspond à une base et non à un montant de TVA, ou bien pour les lignes où les 2 types de montants sont présents).
- TVA : Liste des radicaux des comptes à additionner pour déterminer le montant de la TVA (à renseigner pour les lignes où le montant attendu correspond à un montant de TVA et non à une base, ou bien pour les lignes où les 2 types de montants sont présents).
Pour les lignes 08, 09, 9B, 10 et 11 de la déclaration de TVA, seuls les lignes d'écritures ayant un compte avec un taux de TVA correspondant seront ajoutées. Par exemple,
pour la ligne 08 qui correspond à la TVA collectée à 20%, seuls les lignes écritures ayant un compte avec un taux de TVA à 20% seront comptabilisées. Les autres lignes seront ignorées. C'est pourquoi pour chacune de ces lignes, il est possible d'avoir un radical identique (en principe, 4457).
Une base de TVA est un montant hors taxe. Appliquer le taux de TVA sur cette base donne comme résultat le montant de TVA : par exemple, pour un montant de 1000 euros de ventes HT (base), le montant de TVA (pour un taux de TVA à 20%) est de 1000 x 20% soit 200 euros de TVA.
Notez que les radicaux présents dans les zones de saisie doivent être séparés entre eux par des espaces, et peuvent être précédés du signe moins si le montant doit être ôté du montant calculé pour la ligne.
Exemple avec le paramétrage initial de la ligne 01 du modèle 2019 (cette ligne est nommée A1 dans les modèles 2023 et suivants) :
Base sur laquelle la TVA est calculée : 70
TVA : -4458
Ce paramétrage indique que la base de la ligne est la somme des montants de tous les comptes commençant par 70 (les comptes de ventes), et que la somme des montants des comptes commençant par 4458 est ôtée du montant de TVA de la ligne (le signe moins devant le radical indique que le montant est soustrait).
Autre exemple, avec le paramétrage initial de la zone TVA de la ligne 20 :
4456(espace)-44562(espace)-44567
Ce paramétrage indique que le montant est calculé ainsi :
- somme des montants de tous les comptes commençant par 4456 (donc y compris ceux commençant par 44562 et par 44567)
- moins la somme des comptes commençant par 44562 (qui avaient été ajoutés par le radical 4456 qui précède)
- moins les comptes commençant par 44567 (qui avaient été ajoutés par le radical 4456 qui précède)
Si vous n'utilisez pas les comptes comptables définis dans le paramétrage de la TVA (qui sont les comptes usuels), ou si vous utilisez des comptes supplémentaires, vous pouvez avoir à adapter le paramétrage afin que IamOffice puisse calculer correctement les montants de TVA à régler.